Identification mais en Belgique

Au meme titre que le cheval ou que l'âne, la chevre mieux connue dans les livres de cuisines sous le nom de cabri se mange, plus principalement dans le sur de l'europe, magreb et l'afrique.
Le legislateur n'as pas voulu faire de discernement entre chevre naine, laitiere ou de boucherie, d'un autre coté çà peut eviter l'interpretation.

je savais qu on les mangeait en Afrique, ma mère a été en vacance au Maroc et elle a été choqué lorsqu' on a servi a table une demi biquette
perso je ne mange quasi pas de viande j'ai du mal à me faire à l'idée que des sont élévées pour nourrir l'homme en Belgique
L'âne aussi j'avais du mal a imaginer jusqu au jour ou sur un marché j'ai vu "saucisson d 'anes" là j ai compris...
mais une chèvre jamais vu et puis je ne tiens pas a voir :x
vivement que j'ai les miennes pour les bichonner!!!!

Je vais relancer le sujet, je suis également en belgique , faut il que je déclare Dolce aussi même si il vie en ville ?

Erich

Tu l'eleverais meme ds un appart la loi t'oblige a la declarer, maintenant a toi de voir.

ok yankee, alors je les contact dès demain , merci beaucoup. Tout ce que j'èspère c'est que je ne devrez pas lui mettre cette chose en plastic jaune dans l'oreille

Sais tu si il existe un système de pucage pour les chèvres comme pour les chevaux ou les chiens ou si la puce suffit comme identification et enregistrement ?

Erich

Je viens d'aller voir sur le site de l'identification des bovins, caprins et cervidés

Voici le modèle qu'il faut lui mettre

http://www.favv-afsca.fgov.be/sp/pa-an/doc/ident_ani/1-2-3_FR.pdf

Cà jamais de la vie ou je lui attache au coup alors, je leurs ai envoyé un email leur demandant si le placement d'une puce est suffisant pour eux car je ne veux pas défiguré Dolce avec leur pins en plastic

Erich

yankee a écrit:

Tu peux aller chercher tes loulouttes, il faut six mois pour que l'arsia se decide a tout t'envoyer.
Precision: les biquettes de moins de six mois non destinée a l'abbattoir ne doivent pas etre bouclées.

c'est faux en france meme les bébés dès qu'ils naissent doivent etre bouclés et recensés

Attention les règlementation d'identifications ne sont pas les même en belgique qu'en france ou ailleurs. Chaque pays a ses propres réglementations !!!!!

Maintenant je viens de parcourir ce site qui est pour la belgique uniquement :

http://www.favv-afsca.fgov.be/sp/leg/leg_fr.asp

Il n'est nullement traité des animaux dit de compagnie mais uniquement des exploitation agricoles ou élevages !
Donc je ne crois pas qu'une personne, comme moi, ou d'autres ne pratiquant pas l'élevage sont soumis a cette réglementation.
Je crois qu'a ce moment là, c'est comme pour les perroquets ou oiseaux, chiens ou chats, les particulier ne pocédent qu'un nombre limité d'animaux et n'en fesant nullement commerce, tombe sous la législation du l'élevage amateur qui ne vend que son sur plus et donc ne dois pas être indentifier de la même manière qu'un éleveur proprement dit en fesant son métier et vivant de son élevage.

Mais j'attend confirmation en réponse a mon e-mail que je viens juste de faire partir.

Erich

Je connais personellement le cas avec ma meilleur amie qui éleve des perroquet comme hoby et de ce fait ne doit demander aucune autorisation spécial. Et moi même il y a quelques années, j'avais des chats de race et fesait une ou deux portée par an, et je n'avais que trois femelles et un mâle et de part ce fait je ne devais disposé d'aucune autorisations car cela était considéré comme petit élévage en hobby.
Maintenant qu'il fasse déclaré l'animal dans un registre cela est autre chose, mais surement qu'une puce suffira probablement vu qu'il ne sagit nullement d'animaux destiné a la consomation humaine ou animal.

Erich

desoler de te contrarier, mais la chevre n'as rien a voir avec le peroquet, car la chevre est considerée comme annimal pouvant se retrouver dans la chaine alimentaire.
Pour l'idendification, ce sont les textes de ce site que tu doit lire
http://www.arsia.be/pages_web/FR/Occ.htm
dont la premiere phrase est

Citation :

Tout détenteur d'ovins, de caprins et de cervidés
doit identifier et faire enregistrer ses animaux dans Sanitel.

Ces obligations sont applicables sans exception à tout détenteur,
y compris un particulier, possèdant un seul ou quelques animaux.

Ceci se base sur des loi europennes retranscrite par les pays membres dans leur legislation, avec les adaptations qu'ils souhaite, ainsi en Belgique, les annaimaux de moins de six mois non destinés a la boucheries ne sont pas obligé d'etre bouclé, et chez nous, nous ne bouclons pas avant les 6 mois.par contre ce que l'on oublie souvent de dire ce qu'il y a aussi obligation de tenir un registre de troupeau et ce meme pour un seul annimal et de faire parvenir a ARSIA un inventaire de troupeau, meme pour un seul annimal.Helas il n'est actuellemnt pas fait de difference entre chevre laitiere de boucherie, naine, pas naine.Maintenant si tu ne preomene pas ta chevre sur la voie publique, tu la declare, tu lui fait une fiche qui te sert de registre, et sur la fiche tu met le numero de boucle, un descriptif de ta chevre, une touffe de poil pour l'adn, et tu y joint les boucles, je pense pas qu'on pourrait te faire d'ennui, car comme pour tout le reste notre etat n'as pas les moyens de controle sauf en cas de delation.pour info la dernier phrase du reglement est:

Citation :

En cas de non-respect des dispositions de cet arrêté ministériel
relatif à l’enregistrement, à l’identification
des OCC ainsi qu’à la déclaration des mouvements,
l’AFSCA chargera l’ARSIA d’effectuer ces devoirs aux
frais du détenteur.

Ce qui est qund meme moins dur que l'euthanasie pure et simple vue dans d'autres pays membres de la CEE

Oui mais comme je promène mon bouc dans les rues et les bois, je vais être obligé de lui mettre ce morceau de plastic dans l'oreille
En tout les cas merci pour le renseignement car on n'est jamais trop prudent.

Erich

Voici un petit lien très intéressant pour les Belges

http://www.lachambre.be/kvvcr/showpage.cfm?section=qrva&language=fr&cfm=qrvaXml.cfm?legislat=52&dossierID=52-b040-266-0131-2007200805497.xml

En gros si ce n'est pas votre activité mais uniquement pour le loisir et que vous n'avez pas plus de 10 bibis bébés de + de 6 mois compris pas d'obligation de les déclarer

Je ne suis pas d'accord avec la compréhension de cet article et voici ce qu'il faut comprendre:

Le texte dit:

1. "Il n'existe pas de définition d'éleveur amateur ou de fermier amateur"

Et il faut comprendre: Ce sont des termes dont on sait qu'ils sont utilisés mais qui n'ont pas de définition légales.

2. "Sont considérés comme tels les détenteurs qui ne détiennent pas ces animaux au titre d'une activité professionnelle principale ou secondaire, et lorsque le nombre d'animaux détenus atteint au maximum 2 bovins, 3 porcs ou 10 ovins, caprins ou cervidés femelles âgés de plus de 6 mois"


Il faut comprendre que "Tels" signifie justement les éleveurs amateurs ou fermiers amateurs. Cela veut dire que tant que vous êtes dans le cadre du point 2. au point de vue du nombre d'animaux (maximum 10 biquettes), vous ne serez pas considéré comme en retirant des bénéfices et vous n'avez pas à vous acquitter de déclarations de revenus ni de taxes diverses qui servent notamment à financer l'agence de la sécurité alimentaire (AFSCA)


3. ".Les obligations en matière d'identification et d'enregistrement pour les détenteurs de bovins, de porcs, d'ovins et de caprins sont basées sur la réglementation européenne et sont d'application sans exception à partir du premier animal détenu. Les détenteurs sont soumis aux mêmes règles, quel que soit le but dans lequel ils détiennent ces animaux domestiques agricoles.En résumé, ceci implique que les détenteurs de ces animaux doivent tout d'abord se faire enregistrer."


Tout est dit au point 3. Vous avez pour obligation de déclarer vos animaux, ne serait que par pure raison sanitaire. D'ailleurs vous recevez un numéro de troupeau même pour un seul animal.


Donc, et pour faire simple:


- Professionnel (et forcément tirant des revenus) = déclaration obligatoire et acquittement de taxes et déclaration de revenus
ou
- Éleveur/fermier amateur (maximum 2 bovins, 3 porcs ou 10 ovins, caprins ou cervidés) = déclaration obligatoire (auprès de l'ARSIA) mais pas de taxe ni de déclaration de revenus.


Ce qui vous amènera (comme moi) à remplir tous les ans un document à renvoyer à l'ARSIA vous demandant combien vous avez de bêtes, si elles sont à viande ou laitière et à payer une quinzaine d'euro.
Moi je mets "animal de compagnie" même si la définition juridique n'existe pas encore pour les biquettes. De toute façon, les autorités de l'ARSIA le savent bien puisque... vous n'avez pas plus de 10 biquettes.

Eric a écrit:

Je ne suis pas d'accord avec la compréhension de cet article et voici ce qu'il faut comprendre:

Le texte dit:

1. "Il n'existe pas de définition d'éleveur amateur ou de fermier amateur"

Et il faut comprendre: Ce sont des termes dont on sait qu'ils sont utilisés mais qui n'ont pas de définition légales.

2. "Sont considérés comme tels les détenteurs qui ne détiennent pas ces animaux au titre d'une activité professionnelle principale ou secondaire, et lorsque le nombre d'animaux détenus atteint au maximum 2 bovins, 3 porcs ou 10 ovins, caprins ou cervidés femelles âgés de plus de 6 mois"


Il faut comprendre que "Tels" signifie justement les éleveurs amateurs ou fermiers amateurs. Cela veut dire que tant que vous êtes dans le cadre du point 2. au point de vue du nombre d'animaux (maximum 10 biquettes), vous ne serez pas considéré comme en retirant des bénéfices et vous n'avez pas à vous acquitter de déclarations de revenus ni de taxes diverses qui servent notamment à financer l'agence de la sécurité alimentaire (AFSCA)


3. ".Les obligations en matière d'identification et d'enregistrement pour les détenteurs de bovins, de porcs, d'ovins et de caprins sont basées sur la réglementation européenne et sont d'application sans exception à partir du premier animal détenu. Les détenteurs sont soumis aux mêmes règles, quel que soit le but dans lequel ils détiennent ces animaux domestiques agricoles.En résumé, ceci implique que les détenteurs de ces animaux doivent tout d'abord se faire enregistrer."


Tout est dit au point 3. Vous avez pour obligation de déclarer vos animaux, ne serait que par pure raison sanitaire. D'ailleurs vous recevez un numéro de troupeau même pour un seul animal.


Donc, et pour faire simple:


- Professionnel (et forcément tirant des revenus) = déclaration obligatoire et acquittement de taxes et déclaration de revenus
ou
- Éleveur/fermier amateur (maximum 2 bovins, 3 porcs ou 10 ovins, caprins ou cervidés) = déclaration obligatoire (auprès de l'ARSIA) mais pas de taxe ni de déclaration de revenus.


Ce qui vous amènera (comme moi) à remplir tous les ans un document à renvoyer à l'ARSIA vous demandant combien vous avez de bêtes, si elles sont à viande ou laitière et à payer une quinzaine d'euro.
Moi je mets "animal de compagnie" même si la définition juridique n'existe pas encore pour les biquettes. De toute façon, les autorités de l'ARSIA le savent bien puisque... vous n'avez pas plus de 10 biquettes.

Quand est il alors pour des chèvres naines? Pas de production de lait ni de viande ... Vos bibis sont bouclées ?

Bien sûr; deux énormes affreuses boucles chacune.

Soit elles proviennent d'ailleurs quand vous les achetez et elles doivent déjà avoir leur boucles, soit elles naissent chez vous et c'est vous qui devez les faire boucler.

Eric a écrit:

Bien sûr; deux énormes affreuses boucles chacune.

Soit elles proviennent d'ailleurs quand vous les achetez et elles doivent déjà avoir leur boucles, soit elles naissent chez vous et c'est vous qui devez les faire boucler.

Merci pour les infos