La chèvre naine
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 La réglementation

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fab
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Masculin Nombre de messages : 97
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MessageSujet: La réglementation    La réglementation  EmptyMer 22 Déc 2010 - 18:46

Il faut une déclaration en mairie pour une construction sans fondation ou dalle, que la construction soit démontable avec des matériaux autorisés (bois, tôles sous conditions, acier, ou Pvc) pour une surface inférieure à 20M2; il faut que la construction se situe en zone UA, UB ou NA et non A. Au delà de 20m2 il faudra un permis qui sera étudié en Mairie ou en commission de l'urbanisme si vous vous situez dans une communauté de commune. Je suis conseiller municipal et connais bien ce genre de dossier.
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MessageSujet: Re: La réglementation    La réglementation  EmptyJeu 23 Déc 2010 - 1:08

???? c'est une question ???

A mon avis, tous dépend des comunes, mairies, régions :)

ps : Je dis ca, je ne dis rien .... étant donner que je suis en Corse et que souvent tout est toléré ou presque La réglementation  3423

(Je suis sûr que si demain j'allais voir ma mairie, pour leur demander l'autorisation pour faire mon abris pour 2 bibis, en bois de palette .... La réglementation  952341 désolé mais ils vont me rire au nez, et me repondre qu'il vont faire comme si je n'etais pas venu tant que les voisins ne se plaigne pas La réglementation  952341 )

Il m'ont dit la même chose quand j'ai voulu garder mon coq chantant. J'y suis aller afin de savoir, si je pouvais ou non... et ils m'on simplement dit de voir avec mes voisins Very Happy

Après ..... ca n'est que mon experience personnelle et ma région et ma commune La réglementation  3423
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fab
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MessageSujet: Re: La réglementation    La réglementation  EmptyJeu 23 Déc 2010 - 13:12

En fait je lisais les commentaires sur le sujet et j'ai relancé la question de la loi qui demeure générale sur tout le territoire. Il est vrai que la Corse fait souvent exception à la règle, maintenant c'est à chacun de savoir s'il veut ou non la respecter. Le cadastre est clair et s'il existe des répartitions zonées UA-UB-NA et A c'est pour des questions d'ordre immobilier, architectural, géographique ou écologique. Il est parfois dommageable de constater la présence de cabanes en tôles ou autres "mal construites" et inadaptées pour des animaux, près d'habitations ou dans un cadre naturel classé ou non, alors qu'on peut faire les choses proprement et à moindres frais.
Dans mon secteur on ne fait pas ce qu'on veut, je pense que ça peut-être une bonne chose parfois.
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MessageSujet: Re: La réglementation    La réglementation  EmptyJeu 23 Déc 2010 - 21:20

Oui oui tu as tout à fait raison, je m'étais renseignée avant de m'engager à prendre mes biquettes Very Happy
Et c'est d'ailleur la même chose pour un poulailler ou clapier.
Sur justement les zones, afin de ne pas avoir de mauvaise surprise Very Happy

Mais je comprend leur réponses à la mairie étant entourer de maquis et face à une bergerie d'èlevage brebis et chêvres alpines Very Happy

Sur le continent, effectivement, ca doit être beaucoup plus pointilleux je pense.
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