reglementation des cabanes

bonjour,

j'ai démarré a faire ma cloture sur le terrain de mes proprios.
Je les ai appele pour savoir si je pouvais mettre mes biquettes sur un bout de leur terrain.
J'ai appelé la mairie pour les prévenir.

Mon voisin qui est très gentil, m'a dit qu'en allant à la mairie,, le maire lui a demandé si c'etait lui qui mettait des chevres sur le terrain. Il lui a dit que c'etait moi et que j'avais appelé pour prévenir; Il lui a répondu que pour la cabane je ne pouvait pas faire ce que je voulais.

J'ai l'intention de lui déposer un dossier avec la photo du chalet et de l'extension que j'allais faire.

Mais pouvez-vous me dire quelles sont les règles exactes, sachant que le terrain n'ai pas constructible?

Le mieux est de voir directement avec la mairie. Car cela change d'un endroit a un autre.

Voici un extrait de ce que j'ai lut sur le site dont je te met aussi le lien.
Lien du site : http://www.travaux.com/dossier/construction/421/Terrain-non-constructible-:-autant-de-regles-que-d-exceptions.html

Extrait :

Citation :

Peut-on installer des habitations légères de loisirs sur un terrain inconstructible ?

Terrain non constructible : autant de règles que d’exceptionsPeut-on installer une caravane ou un mobile homme de façon semi-permanente ou plus sur un terrain non constructible?

Les équipements de loisirs utilisés pour des hébergements provisoires ou saisonniers, tels la tente, la caravane et le «mobil home», pour lesquelles aucune autorisation d’installation n’est habituellement requise, connaissent des sorts variables en matière de terrains inconstructibles.

La tente, qui a un caractère purement mobilier, ne constituant pas une construction, n’est soumise à aucune condition d’utilisation. Par conséquent, vous êtes libre de planter votre tente sur un terrain non constructible, encore que la planter en plein hiver dans un couloir d’avalanche ne soit pas recommandé.

En revanche, la caravane (c.urb., art.R.443-2), lorsqu’elle a perdu ses éléments de mobilité, ou l’habitation légère de loisirs (c.urb.R.444-2) – encore dénommée «maison mobile» ou «mobile home» -, qui est une construction à usage non professionnel, démontable ou transportable, connaissent un usage plus réglementé.

En effet, les «mobile home» et les caravanes, dès lors qu’ils ont perdu leurs moyens de mobilité, nécessitent une autorisation au titre de l’urbanisme afin de pouvoir stationner au même endroit pendant plus de trois mois. Ainsi, si une installation provisoire peut être envisagée – par exemple en bordure de Loire en été – ces équipements ne peuvent pas l’être à demeure sur un terrain non constructible sans une autorisation de la commune. Il convient donc de se méfier d’agents immobiliers peu scrupuleux – ce sont des agents eux-mêmes qui le signalent – qui pour vendre un terrain vont assurer qu’une installation permanente de mobile home sur un tel terrain est possible. Une telle installation n’est donc pas d’emblée interdite mais elle requiert, en tout état de cause, une autorisation auprès de la commune concernée.


Les constructions en «dur» sont-elles possibles sur un terrain non constructible ?

Terrain non constructible : autant de règles que d’exceptionsConstruction et terrain inconstructible sont a priori antinomiques. Or, construire sur un tel terrain est (parfois) possible mais de manière conditionnée. Concrètement, voici quelles sont les constructions possibles (abri de jardin, cabanon, garage pour bateaux, maison sur pilotis, clôtures…) et à quelles conditions (surface, taille, protection contre un risque,…).

Sur un terrain non constructible, comme son nom l’indique, vous ne serez pas libre d’y construire ce que vous désirez car, en la matière, ne sont tolérés par le code de l’urbanisme, uniquement des constructions de moins de 2 mètres carrés de surface et inférieure à 1,5 m de hauteur. Ces dimensions très réduites vous permettent au mieux la construction d’une cabane à outils, d’un tout petit abri de jardin ou d’une niche pour le chien.

Cependant, les élus locaux peuvent interdire de manière absolue toute construction au motif qu’il existe un risque quelconque, une inondation par exemple, ou au contraire admettre certaines édifications si des protections ont été réalisées et/ou si le risque est saisonnier.

En l’espèce, étant donné la diversité des causes rendant inconstructible un terrain, les municipalités étudient les demandes au cas par cas. Par conséquent, le mieux est de s’adresser à la mairie du lieu de localisation du terrain. En effet, la municipalité doit avoir connaissance des risques naturels ou industriels, par exemple, qui touchent la collectivité mais aussi des moyens éventuellement mis en œuvre pour contenir ces fléaux.

si tu fais une bonne cabane qui fait moins de 20m² la tu as besoin d'une demande de permis de construire simple pas besoin de plein détail,par contre si elle fait plus il te faut faire un dossier de construction.faut voir avec ta mairie ils te renseigneront

Normalement un abri pour des animaux de ferme doit être à 50 mètres minimum des voisins.
Le tas de fumier à 100 mètres et 60 des cours d'eau.
Pour la construction faut voir avec ta commune.

merci pour ces réponses.

J'attends retour du maire je lui ai fais un mail avec descriptif de ce que je voulais faire.
J'espère qu'il me donnera une réponse positive, de toute façon la cabane est démontable et pas en dure donc j'espère que ca ira.
merci pour tous ces éléments.

J'espère pour toi qu'il est de bonne humeur ton Maire.  

le Maire est de bonne humeur, mais en revanche il m'a dit que si je voulais faire la cabane je devrais payer une taxe d'aménagement.

Apparemment taxe qui n'est pas négligeable, donc il se renseigne sur le montant et j'aviserais après.
Je devais poser mon grillage ce weekend et ben je sens que ca va être compromis. A chaque fois que je trouve des solutions pour ramener les biquettes vers moi, y a des bâtons dans les roues. Comme si faire la clôture et l'abri ne me coutait pas assez cher !!!!

j'en ai vraiment marre !!!!

je suis en isère aussi
jamais entendu parler d'une taxe????? 

j'ai fait l'abri de mes chevaux : 19m50   une simple déclaration de travaux avec des papiers tels positionnement de l'abri sur la parcelle, autorisation du propriétaire, mesure etc... photo 1 p'tit mois d'attente, validation du maire et c'est tout!

je suis dans le rhone maintenant.

Alors je suis dans le beaujolais, et le pré de ma proprio est juste à côté du parking municipal donc le maire ,ne peut rien faire car il y a des gens qui viennet voir si on respecte les règles.

www.urbinfos.com/taxe-d-amenagement-calcul-ta.html‎

voila le lien que j'ai trouve sur cette taxe.

Donc soit je fais une pétition, soit je trouve un agriculteur avec qui je peux m'arranger (mais y en a pas sur ma commune) soit j'abandonne et je me tape 1h de route tous les jours pour aller voir mes biquettes et m'en occuper.

je suis désespérée   

Ils nous prennent nos sous de partout.  

bon alors on avance, le Maire a finalement accepté de ne pas me faire payer la taxe, il c'est rendu compte que pour des chevres ca faisait beaucoup.
Mais par précautions je ne vais pas faire une cabane d'une hauteur supérieure à 1m80 car je le sens pas trop non plus quand à ses paroles.

Je suis donc en train de faire les plans de ma cabane et je me demande si je ne vais pas essayer de faire des espaces à l'intérieur. C'est-à-dire que j'ai constaté que mon bouc empèche les autres de rentrés dans la cabane principale quand je met le foin et vu que c'est à coté de la porte et ben dès que y en a une qui rentre il l'a dégage.
Du coup vu que je récupère le chalet et qu'aà côté je fais une autre cabane de 2m de large par 3m de long, je me
demande si je pas mettre la porte au milieu et faire deux rateliers de chaque côté comme ca il ne devrait pas pouvoir embêter les autres.

qu'en pensez-vous?

j'ai un troupeau de 5 chèvres.

2 râteliers, un de chaque côté c'est bien. Ton bouc ne pourra pas être aux 2 à la fois pendant ce temps les autres vont pouvoir se faufiler.

Ils sont malins nos petits boucs, faut être plus astucieux que eux.   

merci !!!   

en effet ils son malins mais pour satisfaire tout le monde ce n'ai pas simple, surtout que je n'ai pas les moyens de faire 50 cabanes et que leur terrain d'hiver est petit (2000m² pour 5 chèvres) mais après elles auront 5000.

du coup je veux pas envahir le terrain de cabane.

hier soir elles ataient toutes dehors et ensemble c'est a n'y rien comprendre. elle vont vraiment me rendre chèvre!!!    

je vais donc partir sur ce type de cabane avec deux râteliers de chaque côté.

On papote   mais tu as du pain sur la planche alors au boulot maintenant.   

Surtout n'oublie pas de faire des photos de chaque étape de ta jolie construction.   

Et bon courage et attention, parfois le marteau fait mal sur les doigts.   

nous on avait une grande cabane construite sur sol en beton donc en dur, c'était la cabane de nos anciens proprios qui avaient des poules
nous quand on est arrivé en Creuse, on a gardé un peu la grande cabane pour nos 2 brebis et 2 bibis on a ajouté 4 poulettes et tout se passait très bien, jusqu'au jour où dans le village, quand on a vu qu'on modifiait la cabane parcequ'elle était pourrie, on nous aglissé oui mais t'as pas le droit de faire une cabane dont le sol est enterré sur du dur... couac on modifiait juste le dessus pas le sol, alors parceque nous on étaient des nouveaux soudainement tous les droits étaient supprimés... braves gens que les gens de la campagne  
depuis on a refait notre cabane, on a acheté 1500 m2 de plus pour agrandir leur endroit (elles ont 3000 m2) on fait comme on veut et qu'on viennne nous dire qq chose, tout est propre, en dehors et en dedans, nos 4 et 2 pattes sont en parfaite santé et ça ça gêne pas mal.....
Là notre maire est sortant, espérons que le nouveau nous cherchera pas des poux dans la tête
j'espère que pour toi tout se finalisera bien  

quelle histoire pour mettre des chèvres moi je n’es jamais été embêter
pourtant il aurais plus avec tout les bâtiment que j'ai fait
je trouve sa embêtant de pas pouvoir faire se qu'on veux avec nos terrain  

C'est un peu logique que l'on ne puisse pas planter n'importe quoi n'importe où même si c'est sur notre terrain. Toutefois en étant dans l'immobilier j'ai pu constater que certaines personnes ne prennent même pas la peine de demander un permis de construire pour une maison. Alors en général, le maire s'en rend vite compte que se soit en ville ou à la campagne. Je n'ai eu qu'une exception dans ma carrière : une maison perdue au milieu des bois et des prés, construite depuis plus de 20 ans sans aucune autorisation. Je ne sais pas comment ils ont pu avoir l'électricité et l'eau !!!
Pour les cabanes ... en général les municipalités ne disent rien à la campagne ... mais il y a des promeneurs ou des gens qui n'ont rien d'autre à faire que d'aller se plaindre à la mairie ou voir si toutes les autorisations sont bien demandées .... Et ce qu'ils ne savent pas ils l'inventent.  Lorsque j'ai fait le bac à sable de ma fosse septique, les gens pensaient que je creusais une piscine .... j'habite à 800m d'altitude ... ben voyons !!! C'est le maire qui me l'a expliqué en riant   

Par contre si tu es agriculteur et que tu habites en zone NC ou protégée, tu peux avoir l'autorisation de construire .... ça me choque un peu de voir pousser des maisons neuves à côté de GAEC au milieu des prés ... mais bon   

Fait une simple demande d'autorisation de travaux auprès de la mairie. Les taxes c'est sur les constructions neuves pour les raccordements.

nous avons juste mis une cabane neuve dans l'ncienne cabane donc nous n'avons absolument rien modifié au sol et comme il s'agit d'une cabane dans notre verger qu'il n'y a aucune habitation juste à côté nous n'avions rien à demander dans notre village, mais ce sont les gens qui voient toujours d'un mauvais oeil l'installation de gens de la ville.

voici la fameuse cabane dans la cabane, à gauche le poulailler, à droite le salon des bibis.. au milieu la chambre à coucher des 4 demoiselles...

Pour cette cabane dans la cabane, effectivement tu n'as rien à demander    C'est bien ce que je disais, il y a vraiment des gens qui n'ont rien à faire d'autre que d'emm..... les gens. Le pire c'est que tu ne sais jamais qui c'est !!!! Grrrrr
En tous les cas, moi je trouve qu'elles ont une belle installations tes bibis. Allez ne pense plus aux autres c'est leurs donner trop d'importance. Tes bibis elles au moins elles te rendent ton amour