La chèvre naine
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La chèvre naine

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 construction sur terraine agricole

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5 participants
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jaq
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jaq


Masculin Nombre de messages : 42
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MessageSujet: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 15:44

salut je me demander si le fait d avoir de 2 3 chèvre déclaré nous donnes le droit de construire une maison ou tous d u moi de mettre l eau et l Electricité

merci d avance
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lunacaramel
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lunacaramel


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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 15:55

Construire une maison je ne pense pas, il faut faire viabiliser le terrain pour qu'il passe en terrain constructible.
Pour l'eau et l’électricité ça doit être possible, je pense qu'a la mairie ils peuvent te renseigner.
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loco
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loco


Féminin Nombre de messages : 605
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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 16:03

Je crois que pour des constructions inférieures à 20m2, il n'y a pas besoin de permis, mais par sûreté, je dirai comme lunacaramel, la mairie saura te dire, il y a beaucoup de règles différentes suivant les endroits.
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BOUNTY
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BOUNTY


Féminin Nombre de messages : 17937
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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 19:07

Du moment que c'est moins de 20m2 et pas de fondation donc démontable il suffit de l'accord du propriétaire si ce n'est pas ton terrain.

En dessous de 20m2 avec dalle il faut une autorisation de la Mairie. Au dessus de 20m2 c'est un permis de construire même sur un terrain agricole. Donc c'est souvent raté d'avance.

Normalement on ne peut faire venir l'électricité et l'eau que sur un terrain viabilisé pas sur un terrain agricole.

Il y a que les vrais agriculteurs et éleveurs déclarés qui ont des passes droits pour leurs constructions.

Après ça change encore un peu d'une commune à l'autre. construction sur terraine agricole 953440
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charlyne
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charlyne


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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 19:13



mon papa dans le nord à un terrain agricole donc non constructible, il suffit d'y mettre dessus des bêtes d'attendre peu de temps et de demander à construire, les bêtes ne pouvant rester seules, normalement c'est accorde, j'ai connu un mec comme àça il avait 5 salers dessus
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jaq
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Masculin Nombre de messages : 42
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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 20:58

charlyne a écrit:


mon papa dans le nord à un terrain agricole donc non constructible, il suffit d'y mettre dessus des bêtes d'attendre peu de temps et de demander à construire, les bêtes ne pouvant rester seules, normalement c'est accorde, j'ai connu un mec comme àça il avait 5 salers dessus

merci mai c est coi une salers
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lunacaramel
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lunacaramel


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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptySam 18 Mai 2013 - 21:40

c'est une vache construction sur terraine agricole 953440
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charlyne
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charlyne


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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptyDim 19 Mai 2013 - 11:08

une salers et un vache typique d'auvergne, élevée pour la viande
c'est une vache à viande

on part du principe, qu'un animal ne peut rester seul sans soin sur une pâture, un troupeau encore moins.

donc possiblité de construire


Dernière édition par charlyne le Dim 19 Mai 2013 - 17:44, édité 1 fois
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jaq
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MessageSujet: Re: construction sur terraine agricole   construction sur terraine agricole EmptyDim 19 Mai 2013 - 13:31

[quote="jaq"]
charlyne a écrit:


mon papa dans le nord à un terrain agricole donc non constructible, il suffit d'y mettre dessus des bêtes d'attendre peu de temps et de demander à construire, les bêtes ne pouvant rester seules, normalement c'est accorde, j'ai connu un mec comme àça il avait 5 salers dessus

peu de temps mai en semain ou en moi
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