La chèvre naine
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 quel démarche pour vendre une chevre identifié?

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4 participants
AuteurMessage
miche215
Faites place, j'arrive!!
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Féminin Nombre de messages : 66
Age : 38
Date d'inscription : 17/03/2012

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MessageSujet: quel démarche pour vendre une chevre identifié?   quel démarche pour vendre une chevre identifié? EmptyLun 27 Aoû 2012 - 20:11

je vais donner mon bouc a son ancienne propriétaire, seulement de mon coté, j'avais identifié mon bouc, avec deux boucles, et elle ne fait aucune demarche

je me demande juste quoi faire ?
a qui et comment expliquer que je n'ai plus de chèvre ?

merci de vos reponse
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amiddalla
Fofoxiqué
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amiddalla


Féminin Nombre de messages : 5824
Age : 39
Localisation : Antheit
Date d'inscription : 30/10/2011

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MessageSujet: Re: quel démarche pour vendre une chevre identifié?   quel démarche pour vendre une chevre identifié? EmptyLun 27 Aoû 2012 - 20:19

je ne suis pas sure de ce que je vais te dire mais je me demande si tu ne dois juste pas faire une declaration de changement de propriétaire aupres de l'organisme auquel tu as ientifié ton bouc et si ta chevre était déclarée, eur dire qu'elle est décédée par la meme occasion comme ça ils verront qu'il n'y a plus de chevres à ton nom Wink


Mais attends que d'autres habitués te réponde pour etre sure
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caprica
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caprica


Féminin Nombre de messages : 1043
Age : 33
Localisation : Belgique
Date d'inscription : 09/08/2012

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MessageSujet: Re: quel démarche pour vendre une chevre identifié?   quel démarche pour vendre une chevre identifié? EmptyVen 31 Aoû 2012 - 22:03

Si c'est comme en Belgique, c'est lors du recencement que tu dois leur dire que tu ne comptes plus possédé de chèvres, et que si tu en possédais à nouveau par la suite tu t'engages à les prévenir ... mais bon parfois les démarches sont assez différentes d'un pays à l'autres (et même de ce que lis, d'un département à l'autre ) ...
Pour ce qui est du transfert, si vous devez tenir un registre comme en Belgique, tu dois y noter en sortie que tu l'as "vendu" et faire un bon de transport et le nouveau propriétaire doit le noter lui comme entrée /achat dans son registre.
Mais tout ce que je dis c'est valable biensur uniquement si le procédé est le même en Belgique et en France.
Donc si pas de système de registre, attends les autres, ou telephone direct aux autorités compétentes Wink
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charlyne
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charlyne


Nombre de messages : 1414
Age : 63
Date d'inscription : 22/02/2009

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MessageSujet: Re: quel démarche pour vendre une chevre identifié?   quel démarche pour vendre une chevre identifié? EmptyDim 9 Sep 2012 - 16:14



valable aussi en france, mais maintenant i ly a une nouvelle loi qui dit que le bon de transport doit être envoyé aussi à l'EDE pour la traçabilité, et oui comme dit caprica, c'est au recenssement que tu signales que tu n'as plus de chèvres
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MessageSujet: Re: quel démarche pour vendre une chevre identifié?   quel démarche pour vendre une chevre identifié? Empty

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