La chèvre naine
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La chèvre naine

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zaz1204
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zaz1204


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MessageSujet: Retour de declaration   Retour de declaration EmptyJeu 26 Sep 2013 - 12:32

Voilà je viens de recevoir une lettre de la GDS car il me disent qu'il manque le relevé cadastral... Cependant je viens de voir si je pouvais l'avoir via internet mais quand je tape mon adresse sur gouv.fr celui-ci me dit qu'il n'y a pas de resultat... Comment faire? puis, je ne sais pas si ça a un rapport mais je ne suis pas proprietaire, juste locataire...
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BOUNTY
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BOUNTY


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptyJeu 26 Sep 2013 - 12:38

Même en étant locataire tu peux t'adresser à la Mairie de ta commune pour obtenir le plan du cadastre.

Si ta Mairie refuse ou n'a pas de service pour ça, il faudra t'adresser au centre des impôts de ta commune.
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zaz1204
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zaz1204


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptyJeu 26 Sep 2013 - 12:40

Tres bien, merci. J'essaierai d'y faire un tour demain alors.
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lunacaramel
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lunacaramel


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptyJeu 26 Sep 2013 - 13:14

le cadastre c'est libre a consulter, sinon tu tape le nom de ton village et tu repère ta parcelle sur le plan, tu peux te déplacer et zoomer.
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zaz1204
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zaz1204


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 28 Sep 2013 - 0:46

lunacaramel a écrit:
le cadastre c'est libre a consulter, sinon tu tape le nom de ton village et tu repère ta parcelle sur le plan, tu peux te déplacer et zoomer.
C'est bon j'y suis arrivée, document envoyé... Plus qu'à attendre le numéro de cheptel.
Merci.
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BOUNTY
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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 28 Sep 2013 - 19:46

C'est parfait tout ça. Retour de declaration 336873 

Ca va aller vite maintenant pour avoir tes papiers.
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zaz1204
Biquettophile
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zaz1204


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 12 Oct 2013 - 13:31

Je n'ai toujours pas reçu mon numero de cheptel... scratch 
Combien de temps cela m'est-il en général?
J'ai renvoyé les papier le 29 septembre...
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bigmama06
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bigmama06


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 12 Oct 2013 - 15:06

Moi je l avais envoyé vers le 20 juillet et je l ai reçu il y a environ 10 jrs.
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lunacaramel
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lunacaramel


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 12 Oct 2013 - 15:16

C'est long c'est l'administration Retour de declaration 953440 
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zaz1204
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zaz1204


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MessageSujet: Re: Retour de declaration   Retour de declaration EmptySam 12 Oct 2013 - 17:09

Retour de declaration 244752 
bigmama06 a écrit:
Moi je l avais envoyé vers le 20 juillet et je l ai reçu il y a environ 10 jrs.
Oulà oui en effet ! Je ne pensais pas que ça serait si long etant donné que lorsque j'ai envoyé celle-ci la première fois, ils m'ont répondu en seulement 1 semaine comme quoi il manquait le plan cadastral...
Bon bien plus qu'à attendre encore alors...
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