| les chèvres nuisible | |
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+5cia Oriane kaya Emilie24 mag2345 9 participants |
Auteur | Message |
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mag2345 Petit Cabri
Nombre de messages : 185 Age : 45 Date d'inscription : 08/03/2010
| Sujet: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 9:56 | |
| mon propriétaire veut me faire des pb car j ai des boucs soit disant se sont des animaux classer nuisible il a un verger et ben voila qui on tout abîmer leur arbres que faire j ai droit a quel recours ils veulent constater avec un huissier ou notaire on t il doit? | |
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Emilie24 Accroc du Fofo
Nombre de messages : 1932 Age : 41 Localisation : Dordogne 24 Date d'inscription : 24/09/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 10:36 | |
| Déjà est ce que tes chèvres sont en règle? On t'elles les boucles? Ceci est qu'une hypotèse, je n'ai jamais eu le cas : Je pense que cela doit marcher comme pour les chiens, lorsqu'il font des dégas. Vous devait pouvoir faire marcher l'assurance civile. Je te dis peut être une grosse bétise, attend d'autre réponse | |
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kaya Admin
Nombre de messages : 11844 Age : 42 Localisation : lot-et-garonne Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 10:43 | |
| nuisibles, officiellement non, après sur que arbre et chèvre ne font pas bon ménage...
comme émilie, je te conseillerais d’appeler ton assureur, voir si l'assurance peut marcher.
Les biquettes vont chez ton proprio? | |
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Emilie24 Accroc du Fofo
Nombre de messages : 1932 Age : 41 Localisation : Dordogne 24 Date d'inscription : 24/09/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 10:47 | |
| Je vien de chercher sur internet, j'ai trouvé ses 2 sujet qui pourrait intéresser : https://lachevrenaine.forumpro.fr/t25022-assurancehttp://www.portail-veterinaire.com/animal-conseils/chiens_et_chats/responsabilite_degats.html J'espère que cela pourra t'aider | |
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Oriane Admin
Nombre de messages : 32549 Age : 47 Localisation : isère 38 Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 13:37 | |
| alors non ce ne sont pas des nuisibles après si tu es en location et que tes boucs ont ravagé les fruitiers, sur qu'il doit pas être ravi le proprio , je pense que ta r.s peux te couvrir , appelles la, et puis essaie de t'arranger avec le proprio, rachètes lui des fruitiers par exemple | |
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cia Petit Cabri
Nombre de messages : 358 Age : 53 Localisation : bretagne Date d'inscription : 19/08/2006
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 13:48 | |
| nous avons mi des tours d'arbre et les chèvres ne savent pas grignoté | |
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feloxe Fofoxiqué
Nombre de messages : 2438 Localisation : 64 entre Mauléon et Navarrenx Date d'inscription : 08/08/2008
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 22:03 | |
| D'un point de vue purement juridique, si tu loues le verger avec la maison le proprio n'a en aucun cas le droit d'y pénétrer et encore moins de faire faire un constat de quelque nature qu'il soit. Un notaire ne fait pas de constat seul un huissier peut le faire. Si ton proprio se permet de pénétrer sur le terrain que tu loues il faut porter plainte pour violation de domicile.
Par contre quand tu partiras ton proprio ne pourra te demander réparation que si sur l'état des lieux d'entrée il est noté verger et que les arbres sont détaillés.Sinon il n'a aucun recours. | |
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rombon33 Nouveau membre
Nombre de messages : 7 Age : 43 Date d'inscription : 20/05/2012
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Ven 25 Mai 2012 - 22:33 | |
| - feloxe a écrit:
- D'un point de vue purement juridique, si tu loues le verger avec la maison le proprio n'a en aucun cas le droit d'y pénétrer et encore moins de faire faire un constat de quelque nature qu'il soit.
Un notaire ne fait pas de constat seul un huissier peut le faire. Si ton proprio se permet de pénétrer sur le terrain que tu loues il faut porter plainte pour violation de domicile.
Par contre quand tu partiras ton proprio ne pourra te demander réparation que si sur l'état des lieux d'entrée il est noté verger et que les arbres sont détaillés.Sinon il n'a aucun recours. +1, regarde ce qu'il est écrit sur ton état des lieux, par contre fait en sorte que ce qui est écrit soit niquel, après dommage si tu t'entends bien avec, mais le verger, "si" et seulement "si" il fait parti du terrain que tu loue, t'appartient, au pire tu remplace les arbres crevée | |
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mag2345 Petit Cabri
Nombre de messages : 185 Age : 45 Date d'inscription : 08/03/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 9:15 | |
| sur mon bail ces marquer verger a entretenir nous avons fait en aucun cas l état des lieux | |
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mag2345 Petit Cabri
Nombre de messages : 185 Age : 45 Date d'inscription : 08/03/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 9:16 | |
| merci de votre aide | |
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kaya Admin
Nombre de messages : 11844 Age : 42 Localisation : lot-et-garonne Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 9:56 | |
| Je pense toutefois qu'il est normal que les dégâts soient réparés, en replantant des fruitiers et en les protégeant cette fois. Verger à entretenir ne veut pas dire verger à détruire | |
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feloxe Fofoxiqué
Nombre de messages : 2438 Localisation : 64 entre Mauléon et Navarrenx Date d'inscription : 08/08/2008
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 10:07 | |
| - kaya a écrit:
- Je pense toutefois qu'il est normal que les dégâts soient réparés, en replantant des fruitiers et en les protégeant cette fois.
Verger à entretenir ne veut pas dire verger à détruire Même si je suis d'accord avec toi,j'ai eu le cas avec ma trés onéreuse locataire et notre avocat nous a bien dit que le jardin n'étant pas détaillé nous n'avions pas de recours.Nous en avons parlé lors de l'audience et réponse du juge , la piscine et le jardin n'étant pas détaillés nous ne pouvions rien lui demander. Il aurait fallu noter les arbres,arbustes etc avec leurs essences et pour la piscine détailler les baches + matériel etc. | |
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Emilie24 Accroc du Fofo
Nombre de messages : 1932 Age : 41 Localisation : Dordogne 24 Date d'inscription : 24/09/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 11:34 | |
| Et si ces chèvres ne sont pas en règle, cela risque t'il de poser un problème ou pas? L'assurance marchera t'elle ou pas? Je précise que c'est une question perso, je me renseigne auprès de vous pour moi en même temps Juste pour savoir, au cas ou si mes chèvres allez voir les arbres de mon voisin d'un peut trop prêt, et qu'il me cherche des noise | |
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mag2345 Petit Cabri
Nombre de messages : 185 Age : 45 Date d'inscription : 08/03/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 13:31 | |
| ba l assurance ne m a rien demander de ce coter apres oui verger a louer pas detruire je suis d accord mais des fugues sa arrives a tout le monde il ne m on pas demander la permission | |
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mag2345 Petit Cabri
Nombre de messages : 185 Age : 45 Date d'inscription : 08/03/2010
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 13:33 | |
| après ces sure on en replantera mais ecorse grignoter ne veut pas dire arbre crevée je vais mette du cicatricant et replanter des arbres et puis voila en esperant qui l se tienne a carreau maintenant j ai fait une cloture sur secteur au lieu d une a batterie | |
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lilinne88 Accroc du Fofo
Nombre de messages : 1539 Age : 28 Localisation : vosges Date d'inscription : 06/09/2011
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Sam 26 Mai 2012 - 13:47 | |
| oui sur secteur c'est plus fort. | |
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wolfen Nouveau membre
Nombre de messages : 8 Age : 53 Localisation : Seine Maritime Date d'inscription : 16/05/2012
| Sujet: Re: les chèvres nuisible Lun 28 Mai 2012 - 20:08 | |
| Par contre si tes chêvres ne sont pas bouclées, tu peux avoir des soucis en cas de contrôle ou de visite d'un huissier... | |
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| Sujet: Re: les chèvres nuisible | |
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